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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOUFFLET VIGNE
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CLASS' 12
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLASS' 12
SOUFFLET VIGNE, SAS

Numéro de dépôt :
3682076
Date de dépôt :
07/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2019
CLASS\' 12 de SOUFFLET VIGNE

Présentation de la marque CLASS' 12

Déposée le 7 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOUFFLET VIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLASS' 12 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOUFFLET VIGNE domicilié(e) RN 6 Le pont rouge - 69400 - LIMAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 623 780 178 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aurélia DUBS, SOUFFLET VIGNE, Service Juridique domicilié(e) BP 12 quai Sarrail - 10400 - NOGENT SUR SEINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLASS' 12 est expirée depuis le 7 octobre 2019.

SOUFFLET VIGNE a également déposé les autres marques suivantes : LE SAVOIR VIGNE , EASYVITI , VITIVALOR , VINEXTASE , VITIVALOR , PHYT'AIR , VINEXTASE , TANEX VINEXTASE , ENGRAIS NUTRIVERT , CLASS'6


SOUFFLET VIGNE, SAS - RN 6 Le pont rouge - 69400 - LIMAS - France - SIREN 623780178


Aurélia DUBS, SOUFFLET VIGNE, Service Juridique - BP 12 quai Sarrail - 10400 - NOGENT SUR SEINE - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Produits de l'imprimerie ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises.